PIP

L’une des voies habituellement suivies dans la défense des droits des peuples indigènes (et des droits en général) est la diffusion d’informations relatives auxdits droits (quels sont-ils, comment sont-ils, sur quoi se fondent-ils) et à leur véritable degré de mise en oeuvre. Début 2006, nous avons considéré qu’il y avait un certain déficit d’études en langue anglaise spécifiquement consacrées aux droits des peuples indigènes en Colombie. Nous avons donc décidé de publier des matériels destinés à couvrir ce déficit.

Protecting Indigenous Peoples’ Lands and Resources

Cette investigation a été présentée en mai 2006 en tant que thèse de master à l’université d’Oslo. L’auteur a été chercheur de HREV.vemundOlsen

La thèse consiste en une étude sur l’évolution des droits des peuples indigènes en Colombie, l’accent étant particulièrement mis sur la jurisprudence de la Cour constitutionnelle de ce pays. La Constitution politique de Colombie et la jurisprudence de la Cour offrent l’un des meilleurs systèmes au monde de protection légale des droits des peuples indigènes. Pourtant, la situation des indigènes de Colombie en matière de droits humains est critique, plusieurs de ces peuples étant en danger d’extinction pour cause de violence politique et de destruction environnementale de leurs territoires.

L’étude présente les avancées que les décisions de la Cour constitutionnelle ont représentées pour la protection des droits des peuples indigènes en Colombie. La Cour a essayé d’améliorer cette protection en intégrant tant le droit international des droits de l’homme que le point de vue des peuples indigènes dans son interprétation de la Constitution.

En ce qui concerne ce dernier point, l’étude se concentre particulièrement sur l’utilisation par la Cour des connaissances et des conseils d’experts anthropologues afin de surmonter l‘écart entre la tradition légale occidentale et les diverses réalités culturelles du pays.

La plupart des menaces aux droits humains des peuples indigènes étant liées à des questions territoriales et environnementales, essentiellement en raison des caractéristiques spécifiques du lien entre ces communautés et leurs territoires, l’étude se concentre sur les affaires de la Cour touchant aux thèmes du territoire et des ressources naturelles, analysant la manière dont la Cour interprète le rapport entre ces questions et les droits fondamentaux consacrés par la Constitution de 1991.

Après avoir présenté et commenté la jurisprudence pertinente de la Cour constitutionnelle, l’étude évalue les résultats positifs de cette dernière en vue de garantir la protection des droits des peuples indigènes. À cette fin, elle examine le rôle de la Cour constitutionnelle dans la société colombienne, ainsi que le rapport entre la justice constitutionnelle et le changement social.

Les avancées légales et sociales obtenues grâce aux travaux de la Cour sont identifiées, mais également les graves divergences entre la protection des droits des peuples indigènes dans le système légal et la réalité.

Enfin, l’étude tente d’identifier les facteurs contextuels pouvant expliquer ces divergences.

Ce travail est directement lié à Terre Profanée 2 en tant que matériel de référence pour la monographie consacrée à la situation légale des indigènes en tant que peuples et de leurs territoires dans le cadre légal colombien.

Documents:

Ouvrir le document en cliquant sur l’image/Le télécharger en faisant ‘clic droit + enregistrer la cible sous’.

L’étude n’est disponible que dans sa version originale anglaise.

Le cadre légal des droits des peuples indigènes en Colombie

Ce rapport a été spécifiquement conçu pour servir de synthèse introductive au cadre légal des droits des peuples indigènes en Colombie. Il est essentiellement destiné aux personnes ne connaissant ni le cadre légal colombien ni la grave situation des peuples indigènes. La version originale est en anglais et il existe également une version en espagnol.

L’étude a été intégrée dans la série de monographies de Terre Profanée 2.

Documents:

Legal framework for indigenous peoples’ rights in Colombia (pdf en anglais) / Version en espagnol (pdf)

Pour en savoir plus sur ce document.

Cartographie relative aux droits des peuples indigenes: 

Cartographie de l’Atlas Terre Profanée disponible sur Geoactivismo.org – Cartes sur les droits des peuples indigènes

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